La navigation sur ce site est soumise aux présentes conditions d'utilisation. En accédant aux informations mises à disposition sur ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et les accepter. Propriété intellectuelle :

L’ensemble des éléments figurant sur ce site sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute reproduction de ceux-ci, totale ou partielle, ou imitation, est interdite sans notre accord préalable de ou celui de son auteur. Il est formellement interdit de collecter et d’utiliser les informations disponibles sur ce site à des fins commerciales. Cette interdiction s’étend notamment, sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site, à la présentation des écrans, aux logiciels nécessaires à l’exploitation, aux logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu’ils soient.

Cookies :
Des données non personnelles sont collectées lors de votre navigation, par un système de cookies, à des fins statistiques. Ces fichiers stockés sur votre ordinateur nous permettent d'enregistrer les informations relatives à votre navigation sur ce site (pages consultées, date et heure de consultation, ...). En aucun cas ces données ne nous permettent de vous identifier, elles ont pour seul but de nous aider à vous offrir un accès facilité aux services proposés et à améliorer ce site

Liens et contenu :
Ce site Internet contient des liens vers d’autres sites. Nous n’assumons aucune responsabilité quant à leur contenu. Ainsi, notre responsabilité ne pourra être engagée en cas de diffusion de contenu illicite sur ces sites.

Loi applicable :
L’utilisation de ce site internet est soumise exclusivement à la loi et aux règlements français